Conseil Municipal du 05 mai 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
990079CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
990080COMPTE DE GESTION 1998 - Délibération - (sans annexe)
990081COMPTE ADMINISTRATIF 1998 - Délibération - (sans annexe)
990082ASSOCIATION GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
990083ASSOCIATION THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
990084CHORALE DE LA PAROISSE SAINT JOSEPH : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
990085SUBVENTION A UNE ASSOCIATION AYANT RECRUTE UN ’’EMPLOI JEUNE’’ : L’ASSOCIATION JOYEUSE JEUNESSE FLOESSPLATZ - Délibération - (sans annexe)
990086ASSURANCES COMMUNALES : lancement de la procédure de consultation - Délibération - (sans annexe)
990087VOIRIE ET ESPACE PUBLIC - itinéraires cyclables - Délibération - (sans annexe)
990088EQUIPEMENTS SPORTIFS : construction d’un stand de tir - Délibération - (sans annexe)
990089PISCINE DE PLEIN AIR - programme pluriannuel de travaux : avenants aux marchés publics - Délibération - (sans annexe)
990090LOT DE CHASSE N° 1 : changement de locataire - Délibération - (sans annexe)
990091MARCHE AUX GRAINS/QUAI DES PECHEURS : cession - Délibération - (sans annexe)
990092LOTISSEMENT ’LA PRAIRIE ARCADIENNE’ : transfert dans le domaine communal des équipements communs - signature d’une convention. - Délibération - (sans annexe)
990093REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNE DE BATZENDORF - Délibération - (sans annexe)